Mentions légales

Dernière mise à jour : 6 août 2026

Exploitant du site

Le présent site Web est exploité par Color Moore, une entreprise individuelle établie au Québec (Canada).

Nom de l'entreprise : Color Moore

Lieu d'exploitation : Québec, Canada

Coordonnées

Pour toute question concernant une commande, un produit, les droits d'auteur ou toute autre demande, veuillez communiquer avec nous par courriel.

Courriel : nancy@colormoore.com

Le courriel est le moyen privilégié de communiquer avec nous afin d'assurer un traitement rapide de votre demande.

Entreprise exploitée au Québec, Canada.

Informations sur l'entreprise

Structure juridique : Entreprise individuelle (Sole Proprietorship)

À la date des présentes, Color Moore n'est pas inscrite aux fichiers de la TPS/TVH, de la TVQ ou de la TVA.

Si cette situation change, les taxes applicables seront perçues conformément aux lois en vigueur.

Produits et services

Color Moore crée et vend des produits numériques téléchargeables, notamment :

des livres à colorier;
des cahiers d'activités;
des pages à imprimer;
ainsi que d'autres créations numériques.

Tous les produits sont livrés exclusivement sous format numérique.

Aucun produit physique n'est expédié.

Propriété intellectuelle

Sauf indication contraire, l'ensemble du contenu présenté sur ce site, notamment les illustrations, livres à colorier, fichiers numériques, textes, photographies, graphiques, logos, marques et autres éléments visuels ou écrits, demeure la propriété exclusive de Color Moore.

Ces œuvres sont protégées par les lois canadiennes et internationales relatives au droit d'auteur et à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, modification, distribution, revente ou utilisation commerciale, en tout ou en partie, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de Color Moore.

Protection des consommateurs

Les consommateurs bénéficient des droits qui leur sont accordés par les lois applicables à leur lieu de résidence.

Les clients situés dans l'Union européenne peuvent notamment bénéficier de protections particulières prévues par la législation européenne.

Pour plus d'information, veuillez consulter nos Conditions d'utilisation ainsi que notre Politique de retour et de remboursement.

Loi applicable

Le présent site est régi par les lois de la province de Québec ainsi que par les lois fédérales canadiennes applicables.

Aucune disposition des présentes Mentions légales ne limite les droits impératifs prévus par les lois de protection du consommateur applicables.

Modifications

Les présentes Mentions légales peuvent être modifiées à tout moment afin de refléter l'évolution de nos activités, de nos services ou des exigences légales applicables.

Les modifications prennent effet dès leur publication sur cette page.